Mentions légales

Dernière mise à jour : 13 juillet 2026

1. Éditeur du site

Le site BeatMake (accessible à l'adresse beatmake.app et ses sous-domaines) est édité par :

• Beatmake, [À COMPLÉTER — forme juridique]
• Siège social : 12 rue du repos, 75020 Paris
• SIRET : [À COMPLÉTER — SIRET]
• TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER — n° TVA intracommunautaire]
• Directeur de la publication : Kevin Morand
• Contact : contact@beatmake.app

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Vercel Inc. — 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com
• Backend API : hébergeur API : Railway Corp.
• Base de données et stockage des fichiers : Supabase, Inc. — 970 Toa Payoh North #07-04, Singapour — supabase.com

3. Propriété intellectuelle

La structure du site, sa charte graphique, ses textes et ses éléments logiciels sont la propriété exclusive de Beatmake, sauf mention contraire. Toute reproduction non autorisée constitue une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les œuvres musicales (« beats »), visuels et contenus publiés par les beatmakers sur leurs boutiques restent la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs. Leur utilisation est régie par les licences vendues sur la plateforme (voir les CGV).

4. Signalement de contenu

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), tout contenu manifestement illicite peut être signalé à l'adresse : contact@beatmake.app.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans la politique de confidentialité.